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Mentions Légales

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INFORMATIONS LÉGALES

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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par RoyalBandana.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.royalbandana.com est mis à jour régulièrement par RoyalBandana.com. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.royalbandana.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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Toutes les informations indiquées sur le site www.royalbandana.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.royalbandana.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

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8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit de l’État du Wyoming (USA). En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux situés dans le comté de Sheridan, Wyoming, sauf disposition impérative contraire.

9. INFORMATIONS

Le site RoyalBandana.com est édité par la société : Primus Group LLC
Adresse : 30 N Gould St Ste R, Sheridan, WY 82801
Email : support@royalbandana.com
Site Web : royalbandana.com
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10. LEXIQUE.

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